- Préambule
Le Département de dialogue social de l’Institut du Travail d’Afrique Centrale est un Service spécialisé de l’Institut du Travail d’Afrique Centrale charge développement et de la promotion de dialogue social dans 11 pays de l’Afrique.
Lorsque nous étudions l’état de lieu de Dialogue Social dans d’autres Sous Régions d’Afrique, nous pouvons affirmer sans trop se tromper que le Dialogue Social se trouve encore dans un état embryonnaire dans la Sous-Région de l’ Afrique Centrale , malgré des efforts louables de la Communauté Internationale qui a toujours voulu faire du Dialogue Social, un instrument au service de développement de 11 pays de l’Afrique Centrale.
Au cours de vingt dernières années, nous avons constante que la Communauté Internationale accusait de la fatigue dans ses efforts d’assister les pays de l’Afrique Centrale qui ont le devoir et l’obligation de promouvoir leur système de Dialogue Social pour soutenir leur propre développement.
Cette manque du progrès dans la réalisation des objectifs de la promotion et de développement de dialogue social a obligé le Conseil d’Administration de l’Institut du Travail de l’Afrique Centrale de s’approprier de cette question qui est devenu l’ une des priorités, des priorités dans le cadre de l’Agenda de l’Emergence de l’Afrique Centrale d’ici l’an 2030. Il est de notre devoir de suivre l’exemple d’un pays comme l’Allemagne qui s’est construit après la deuxième guerre mondiale en s’appuyant sur le Dialogue social.
Depuis 2008, l’Institut du Travail d’Afrique Centrale travaille non seulement pour développer et promouvoir le dialogue social mais également pour faire de celui-ci, un instrument au service de développement des pays de l’Afrique Centrale.
Notre travail sur le terrain doit être encouragé par les Gouvernements, les Entreprises, Etablissements des toutes natures, le secteur public et les syndicats, ce qui n’est pas encore malheureusement le cas aujourd’hui.
- L’Objectif Principal du Département de Dialogue Social
Le Département de Dialogue Social de l’Institut du Travail d’Afrique Centrale est chargé de développement et de la promotion de dialogue social dans 11 pays de l’Afrique Centrale par l’application des conventions 98 et 154 de l’OIT portant sur le Dialogue Social et le droit à la Négociation Collective.
Cette politique volontariste de l’ITAC en matière de la promotion de Dialogue Social doit contribuer à la consolidation du processus de développement de dialogue social dans tous les secteurs industriels y compris dans les Administrations Publiques par l’implication concrète des partenaires sociaux dans l’élaboration et la mise en œuvre d’un système de dialogue social sur le plan local, provinciale, nationale et sous régional, capable d’influencer positivement le développement économique et social de tous les pays d’Afrique Centrale.
Dialogue Social dans l’Entreprise, Etablissements des toutes natures et Secteur public.
Notre mission est d’ encourager les partenaires sociaux ( les Syndicats des travailleurs, des Employeurs et les représentants du Gouvernement ) de mettre en place des organes de dialogue social dans toutes les Entreprises, Etablissements et Secteur public ( Délégation Syndicale, Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions du travail « CHSCT « , Commission de Recours et Unité Genre ), de travailler activement pour la mise en œuvre des mécanismes de dialogue social permanent, crédible et moderne, capable de trouver des solutions idoines sur tous les problèmes auxquels les travailleurs et les fonctionnaires, sont confrontés.
Dialogue Social dans les Secteurs et Sous-Secteurs
En ce qui concerne, le Dialogue Social dans les Secteurs et Sous-Secteurs, nous devons développer les Organes de Dialogue Social ci-dessous :
- Les Conventions collectives nationales des secteurs et des Sous-secteurs ;
- Les Organisations Professionnelles des travailleurs et des Employeurs du secteur ;
- Les Organisations Professionnelles des fonctionnaires pour le secteur de la Fonction publique ; :
- Les Délégations Syndicales élues démocratiquement ;
- Les Organisations professionnelles des paysans s’il s’agit de secteur de développement rural.
Le développement de Dialogue Social des secteurs et des Sous-Secteurs est très important pour tous les pays qui veulent soutenir le développement humain et de leurs industries nationales.
Dialogue Social au niveau local,
Notre mission est d’ encourager les partenaires sociaux ( les Syndicats des travailleurs, des Employeurs et les représentants du Gouvernement ) de mettre en place des organes de dialogue social sur le plan local ( Conseil Local du Travail, Conseil Local de Santé et Sécurité au travail, le Conseil local de l’Egalité du Genre au travail et le Conseil Local de Dialogue Social) et de travailler activement pour la mise en œuvre des mécanismes de dialogue social permanent, crédible et moderne, capable de trouver des solutions idoines sur tous les problèmes auxquels les travailleurs, les fonctionnaires, les paysans ( convention 141 de l’OIT ) sont confrontés.
Dialogue Social au niveau provincial,
Notre mission consiste à encourager les partenaires sociaux ( les Syndicats des travailleurs, des Employeurs et les représentants du Gouvernement ) de mettre en place des organes de dialogue social sur le plan provincial ( Conseil Provincial du Travail, Conseil Provincial de Santé et Sécurité au travail, le Conseil Provincial de l’Egalité du Genre au travail et le Conseil Provincial de Dialogue Social) et de travailler activement pour la mise en œuvre des mécanismes de dialogue social permanent, crédible et moderne, capable de trouver des solutions idoines sur tous les problèmes auxquels les travailleurs, les fonctionnaires, les paysans ( Convention 141 de l’OIT) sont confrontés.
Dialogue Social au niveau national ;
Notre mission consiste à encourager les partenaires sociaux ( les Syndicats des travailleurs, des Employeurs et les représentants du Gouvernement ) de mettre en place des organes de dialogue social sur le plan National et de rendre opérationnel ces Organes ( Conseil National du Travail, Conseil National de Santé et Sécurité au travail, le Conseil National de l’Egalité du Genre au travail, Conseil National de l’Emploi et le Conseil National de Dialogue Social) et de travailler activement pour la mise en œuvre des mécanismes de dialogue social permanent, crédible et moderne, capable de trouver des solutions idoines sur tous les problèmes auxquels les travailleurs, les fonctionnaires, les paysans ( Convention 141 de l’OIT) sont confrontés.
L’ITAC encourage les Organes de Dialogue Social et les partenaires sociaux :
- De faire de dialogue social un instrument au service de développement des Entreprises, de Secteur public et de la lutte contre la pauvreté dans le milieu du travail de 11 pays de l’Afrique Centrale ;
- D’engager des études sur le plan national afin de déterminer la situation réelle de dialogue social dans chaque pays d’Afrique Centrale ;
- Suivi des décisions des réunions tripartites sur le plan local, provincial, national Régional, des secteurs et des sous secteurs ;
- Organiser la formation des partenaires sociaux en matière de dialogue social sur le plan local, provincial, national et sous régional.
Dialogue Social au niveau sous régional,
Le travail de l’ITAC consiste à encourager les partenaires sociaux de mettre en place des structures opérationnelles de dialogue social qui passent par la mise en place des Conventions collectives sous régionales des secteurs, des sous secteurs, les comités syndicaux des entreprises multinationales sous régionales et la création du Conseil sous régional du Travail.
La création par les syndicats de 11 pays de l’Afrique Centrale des Centrales Professionnelles Sous Régionales et une Centrale syndicale Sous Régionale à savoir :
- La Confédération des Syndicats de l’Afrique Centrale «CSAC» , elle remplacera le Conseil des Syndicats d’Afrique Centrale et regroupera tous les syndicats de 11 pays de l’Afrique Centrale sans aucune exception ;
- La Fédération des Syndicats des Travailleurs du Transports de l’Afrique Centrale «FSTAC» ;
- La Fédération des Syndicats des Fonctionnaires de l’Afrique Centrale «FSFAC»
- La Fédération des Syndicats des Mines, Métallurgie, Pétrole, Electricité, Chimie de l’Afrique Centrale « FMPECAF » ;
- La Fédération Nationale des Syndicats des Postes, Téléphones, Nouvelles Technologies d’Information, Média et Imprimerie de l’Afrique Centrale « FPTMAC » ;
- La Fédération des Syndicats de l’Alimentation, Agriculture, Hôtellerie-Restauration, Tabac et Industries Connexes de l’Afrique Centrale « FSATAC » ;
- La Fédération des Syndicats des Bois, Bâtiments, Forets et Environnements de l’Afrique Centrale « FBFEAC » ;
- La Fédération des Syndicats des Enseignants de l’Afrique Centrale « FSEAC » ;
- La Fédération des Syndicats des Paysans de l’Afrique Centrale « FSPAC » ;
- La Confédération des Employeurs de l’Afrique Centrale « FEAC ».
La Confédération et les fédérations ainsi créé, seront au centre des politiques de la promotion de dialogue social sur le plan sous régional, dans les secteurs et sous-secteurs industriels en Afrique Centrale. Ce sont des Congrès Sous Régionaux des secteurs que l’ITAC convoquera dans les différentes localités des pays de l’Afrique Centrale en 2019, 2020 , 2021 et 2022 qui faciliteront la création des Centrales Professionnelles Sous Régionales qui intègreront plus tard , la grande famille des Centrales Professionnelles Internationales et des Centrales Syndicales Mondiales.
Le rôle de l’ITAC et de son Département de Dialogue Social est de travailler activement avec des Gouvernements des pays membres de la CEEAC , les Organisations Professionnelles des travailleurs, des fonctionnaires , des paysans et des Employeurs avec l’objectif de construire, d’ici l’an 2030, un système de Dialogue Social local, provincial, national et Sous Régional efficace, moderne et tourne vers l’avenir et capable de lutter contre la pauvreté et la misère dans le milieu du travail , de conquérir le travail décent et les acquis sociaux.
La stratégie de l’ITAC se fonde sur une démarche traditionnelle suivante :
Nous devons encourager l’art de dialogue, des concertations et des compromis ;
Nous devons connaître le capital culturel des bénéficiaires des fruits de dialogue social ;
L’implication de tous les acteurs dans le processus de la prise des décisions dans l’entreprise, secteurs, sous secteurs sur le plan local, provincial, national.
- L’art de dialoguer
L’art de dialoguer, de se concerter et de trouver un compromis consiste à valoriser au mieux tout le sens humain pour établir une bonne communication avec son interlocuteur afin de favoriser et de renforcer la capacité d’écoute, de la clarté dans l’expression par une formulation simple des idées et dans un langage clair et compréhensif. Les attitudes expressives traduisant la sincérité et la loyauté des partenaires sociaux. Et enfin l’analyse commune des faits et des cas en présence avec l’objectif principal de trouver des solutions.
- Qu’est-ce que le Dialogue Social.
Tant au niveau des secteurs, des sous-secteurs, des entreprises, dans une province ou sur le plan national, la fiabilité d’une structure organisée s’apprécie sur ses capacités à se concerter, de dialoguer, et de gérer ses contradictions et conflit.
Nous devons reconnaitre que le dialogue sociale est au cœur de l’harmonie social et constitue un instrument par excellence de résolution des problèmes sociaux et des règlements de conflits, un outil de recherche de consensus social.
Le dialogue social est la concertation, rencontre, les réunions collectives, le dialogue entre les partenaires sociaux (syndicats des travailleurs, employeurs et le gouvernement).
Il est impératif que les partenaires sociaux puissent reconnaître le bénéfice et les avantages d’un dialogue social permanent et stable en termes d’attente de confiance mutuelle et de la flexibilité de l’approche sur toutes les questions qui se présentent et qui font partie du domaine de l’amélioration de conditions de vie et de travail des travailleurs et des membres de leurs familles.
Les inconvénients d’un modèle de dialogue social rigide et non flexible favorisent le retranchement de certains intérêts qui font obstacle au travail décent et à la promotion du dialogue social. Il est de l’intérêt des partenaires sociaux de mettre en place un système de dialogue social qui favorise le travail décent et l’amélioration des conditions de vie et du travail des travailleurs.
Bref : le dialogue social, est un élément fondamental des relations professionnelles serait donc un gage de stabilité social indispensable pour le développement économique et social d’un pays, d’une organisation syndicale, d’une entreprise.
D’après WALGRAVE J. 2002, on considère que dialoguer comprend trois composants un savoir-faire, un savoir être et une maitrise technique ou savoir.
Le savoir- faire concerne les habitudes pour s’exprimer, communiquer, entretenir des relations basées sur le respect, gérer les stress et les pressions, gérer l’information, préparer une négociation, maitriser les technique, parvenir à un avis sur les textes législatifs en matière de choix politique, parvenir à un accord ;
Le savoir – être se mesure par rapport aux attitudes indispensables à adopter pour parvenir à un accord ou des actions, le sens de l’écoute, le respect de l’autre, le respect de la parole donnée et des règles établies de commun accord avec toutes les parties concernées.
Une maitrise des techniques de prévention et de gestion des confits, d’un cadre juridique, de négociations collectives et sociaux tels les privatisations, les programmes d’ajustement structurel, la prévoyance sociale, la formation, etc.
- Différentes Catégories de Dialogues Social
- Tripartite
On entend par dialogue social tripartite lorsque le représentant du Gouvernement, des Employeurs et des Travailleurs se rencontrent pour négocier toutes les questions se rapportant sur les relations du travail.
- Sur le plan International
Conférence Internationale du Travail
Par conférence internationale du travail, on entend une réunion tripartite, entre les Gouvernements, les Employeurs et les Travailleurs pour discuter les problèmes des travailleurs et les membres de leurs familles.
- Sur le plan sous régional
- De mettre en place des conventions collectives sous régionales des secteurs et des sous-secteurs avec la possibilité de négocier un code du travail sous régional dans le cadre de l’intégration régionale avec un caractère imposable à tous les pays d’Afrique centrale ;
- La mise en place des comités syndicaux des entreprises multinationales sous régionales ;
- La conférence sous régionale du travail qui réunira une seule fois chaque deux ans les ministres nationaux du travail des pays d’Afrique centrale, les syndicats majoritaires sur le plan national et les organisations syndicales des employeurs.
Le renforcement de dialogue social dans chaque pays d’Afrique Centrale est un acte fondamental qui stimule les réflexes naturels des consultations, des concertations, des dialogues et des compromis entre les partenaires sociaux afin d’instaurer la paix sociale qui est un gage fondamental pour l’accroissement de la productivité au niveau des entreprises, des secteurs et sur le plan national.
Pour appuyer cette dynamique de développement économique et social durable d’Afrique Centrale et répondre à leurs besoins en matière d’élaboration des stratégies de développement d’un système de dialogue social productif profitable aux partenaires sociaux que l’Institut du Travail d’Afrique Centrale a été créé par les Syndicats de la Sous-Région avec l’objectif de promotion et de développer le dialogue social dans tous les secteurs industriels y compris dans les administrations publiques de 11 pays de l’Afrique Centrale .
Les Organes de Dialogue Social ci-dessous doivent être opérationnels sur le Plan Sous Régional d’ici l’an 2030, il s’agit :
- La Conférence du Travail de l’Afrique Centrale (CTAC) ;
- Le Conseil Régional Interprofessionnelle de Santé au Travail d’Afrique Centrale (CRISAC) ;
- Le Conseil Sous Régional de Dialogue Social en Afrique Centrale (CDSAC)
- Le Conseil Sous Régional de l’Egalité du Genre au Travail d’Afrique Centrale (CEGTAC);
- Conseil Sous Régional de Développement Rural d’Afrique Centrale (CDRAC).
- Sur le plan National
- Conseil National du travail
Par conseil national du travail, c’est une réunion entre le Gouvernement, les employeurs et les syndicats pour discuter tous les problèmes qui touchent le monde du travail sur le plan national.
- Conseil Consultatif National de Santé et Sécurité au Travail
Le Conseil Consultatif National d’hygiène et de Sécurité détermine les mesures générales et spécifiques de protection, de prévention et de salubrité applicable dans le milieu du travail, les mesures relatives à l’organisation et au fonctionnement des organismes ayant pour mission d’aider au respect des prescriptions légales en matière d’hygiène, de la médecine du travail et contribuent à l’amélioration qualitative et quantitative sur le plan national.
- Conseil Consultatif National de Dialogue Social
Il a comme mission principale :
- Asseoir un climat social apaisé ;
- De promouvoir la prévention des conflits du travail ;
- De conduire des actions de conciliation, de l’arbitrage et d’examiner les conditions générales du travail parmi lesquelles : les salaires, la productivité du travail, la protection sociale etc.
- Conseil National de l’Egalite l’Homme et la Femme au Travail
Il est chargé de la mise en place des politiques nationales de l’égalité dans le monde du travail.
- Sur le Plan Provincial
- Conseil Provincial du Travail
Tout en gardant la primauté des Organes Nationaux de Dialogue Social, il est temps selon notre propre culture en Afrique Centrale de décentraliser et de démocratiser le système de dialogue social en donnant l’occasion aux partenaires sociaux sur le plan Local et Provincial de trouver des solutions aux multiples problèmes auxquels le monde du travail de leurs Entités sont confrontés.
Nous devons mettre en place des Organes provinciaux et locaux de Dialogue Social , comme il existe dans tous les pays du monde.
Le Département de Dialogue Social est entièrement disposé d’apporter une assistance technique aux partenaires sociaux , aux Gouvernements provinciaux et locaux de 11 pays de l’Afrique Centrale qui souhaitent développer et promouvoir le dialogue social dans leurs entités respectives .
- Bipartite
Le Dialogue social bipartite est une réunion, rencontre et négociation entre le Banc Employeur d’une part et le Banc Syndical d’autre part. . On peut aussi organiser la réunion bipartite entre les syndicats des fonctionnaires et l’État employeur.
- Tiers
Le dialogue social avec des tierces personnes est possible que lorsque les partenaires sociaux dialoguent en présence des personnes qui ne portent pas les mandats légaux des partenaires sociaux.
- Matières de Dialogue Social
- Négociation des conventions collectives ;
- Salaires et ses annexes ;
- Santé et Sécurité au travail ;
- Lutter contre la pauvreté dans le milieu du travail ;
- Organisation du travail ;
- Heures supplémentaires et avantages sociaux ;
- Législation sociale et les Conventions collectives
- La classification générale des emplois ;
- Le contrat du Travail ;
- L’égalité du genre et des sexes au travail ;
- Les soins médicaux et l’assistance sociale ;
- La lutte contre la corruption ;
- Gestion des conflits du travail
- Formation professionnelle pendant la carrière ;
- Promotion pendant la carrière
- Intégrer le programme des retraités ;
- Intégrer le programme de la délégation syndicale ;
- Encourager la solidarité entre travailleur ;
- Encourager les œuvres sociales ;
- Situation économique de l’entreprise, Etablissements et Secteur public ;
- Etc….
- Le Capital Culturel des Bénéficiaires
Les interlocuteurs appartiennent à une communauté qui a sa culture et ses valeurs. Les modes de communication, des principes et les valeurs de l’édification pour chaque communauté peuvent varier d’un peuple à un autre. Notre rôle est de mettre à priori ces valeurs notamment celles liées à :
- Primauté de la famille élargie, la communauté et le village ;
- La conception de l’hospitalité qui implique la notion de solidarité et de partage ;
- La valeur hiérarchique et mythique du chef ;
- La confiance et la garantie que constitue la parole donnée ;
- Les traditions orales et l’absence de mémoire écrite ;
- Le temps qui s’articule autour des mythes, des saisons, des fêtes et toutes religions confondues ;
- Le poids du sacré du pouvoir magique, les cultures du secret et des rumeurs qui doivent être respectées sans perdre le sens de l’équilibre.
- La participation.
La participation de tous les acteurs lors de dialogue social est un principe, un processus relatif à une organisation collective et ne peut être viable que si elle implique tous ces acteurs depuis sa conception jusqu’à son évaluation. Nous sommes très conscients que la mise en œuvre de ces principes pose souvent problème, mais nous croyons sincèrement que ces principes restent l’épine dorsale dans la mise en œuvre d’un dialogue social responsable, engagé et moderne, nécessaire pour le développement de l’Afrique Centrale.
- Objectifs 2030
Le Développement et la Promotion de Dialogue Social dans chaque pays de l’Afrique Centrale d’ici l’an 2030 reste une priorité absolue non seulement pour l’ITAC mais également pour toutes les Organisations Professionnelles des travailleurs, des fonctionnaires, des paysans, des Employeurs et des Gouvernements de 11 pays de l’Afrique Centrale qui doivent désormais travailler pour réaliser cet objectif stratégique pour le développement de notre Sous Régional car le Dialogue fait partir de la culture des peuples de l’Afrique Centrale ( Palabre Africain ou au-dessous de Baobab) depuis plusieurs siècles , nous devons seulement le moderniser en se conformant aux normes nationales et internationales en vigueur.
L’ITAC travaillera activement avec les partenaires sociaux des tous les pays de l’Afrique Centrale pour construire et réaliser d’ici l’an 2030, ce dialogue social voulu par les travailleurs, les fonctionnaires, les paysans, les Employeurs et les Représentants des Gouvernements de 11 pays de l’Afrique Centrale.
Construire l’Afrique Centrale de Dialogue, de Concertation et de Compromis est possible
pour nous et pour les générations futures.